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immatriculer moto Belge en France?

Publié : 18 déc. 2013, 21:58
par Henry Kardan
Bonjour ,
j'ai mis récemment ma T3 en vente et on me déconseille d'en faire part sur le marché français, à cause des difficultés que représente les formalités d'immatriculation d'une bécane belge en France.
Quelqu'un peut m'éclairer sur la question?
Merci

Re: immatriculer moto Belge en France?

Publié : 18 déc. 2013, 23:08
par Vizir
Henry Kardan a écrit :Bonjour ,
j'ai mis récemment ma T3 en vente et on me déconseille d'en faire part sur le marché français, à cause des difficultés que représente les formalités d'immatriculation d'une bécane belge en France.
Quelqu'un peut m'éclairer sur la question?
Merci
>Logiquement, pas de souci, vu qu'elle ne fait pas 100cv
Vizir

Publié : 19 déc. 2013, 08:31
par Henry Kardan
Ok, mais où puis-je trouver les renseignements administratifs clairs et fiables décrivant les documents à produire dans ce cas?
J'ai actuellement un amateur français qui rame pour obtenir ces explications...

Publié : 19 déc. 2013, 08:37
par motoguzziinside
http://olivierguzzi.e-monsite.com/pages ... rance.html

il me contact s il a besoin d'autres renseignement

A+ OLIVIER

Publié : 19 déc. 2013, 08:45
par Ludo51
N'étant pas supérieure à 100 CV d'origine , il faut tout simplement qu'elle ait son certificat de conformité Européen (ex-feuille des Mines en France) et qu'elle ait A LA FOIS plus de 6000 km ET plus de 6 mois.

Le reste ne change pas pour l'immatriculation...

http://www.ants.interieur.gouv.fr/ants/ ... ,1080.html

Publié : 19 déc. 2013, 09:11
par Henry Kardan
Merci les gars, mais pour le certif de conformité européen pour une moto de 1979-80 j'ai un doute. si je ne me trompe pas cette certification existe depuis 2002 et je ne pense pas qu'on l'accorde pour des motos anciennes...
Mais elle a le certif de conformité belge.
Je vais continuer mes recherches, maintenant le gars de Valencienne s'est peut-être découragé...
Bonne fêtes à tous et belles balades pour l'année prochaines!!

Publié : 21 déc. 2013, 11:16
par Domi64
Autre extrème solution puisqu'elle a plus de 30 ans, lui faure une CG collection ... la Fede des vehicules d'epoques doit avoir tous les elements pour ....

Good luck ! :wink:

Publié : 21 déc. 2013, 11:18
par Domi64
Ludo51 a écrit :N'étant pas supérieure à 100 CV d'origine , il faut tout simplement qu'elle ait son certificat de conformité Européen (ex-feuille des Mines en France) et qu'elle ait A LA FOIS plus de 6000 km ET plus de 6 mois.

Le reste ne change pas pour l'immatriculation...

http://www.ants.interieur.gouv.fr/ants/ ... ,1080.html
Tout à fait ! Ne pas oublier de passer aux impôts pour le quitus fiscal de 0€ mais il faut pour la pref ...

C'est un peu long d'un point de vue administratif mais largement faisable ... je l'ai fait pour ma Ducat il y a 5 ans ...

Publié : 22 déc. 2013, 10:20
par Henry Kardan
En fait, à chaque changement de pays, l'administration ne fait qu'attester la validité du certif. de conformité précédent...et prend son pognon au passage.

Publié : 27 déc. 2013, 17:21
par moto56guzzi
Bonjour,

Ca peut aussi se faire en CG normale : il faut présenter la bécane à un concessionnaire qui établit une attestation de conformité et remet à l'heureux gagnant un formulaire, un mode d'emploi et la dite attestation qui est à envoyer à PIAGGIO avec un peu de sous (pour amorcer la pompe...), au vu de quoi PIAGGIO envoie en sa qualité d'importateur un certificat de conformité qui est à fournir à la préfecture avec le quitus fiscal, et le certificat de vente (modèle CERFA français disponible sur internet, pas un truc étranger), et la demande d'immatriculation et les papiers habituels.

En réalité plus compliqué à raconter qu'à faire. Le sujet c'est de trouver un bon concessionnaire (idéalement un ancien encore dans le business et toujours concessionnaire sinon ça va pas le faire pour PIAGGIO). Et si c'est un bon il ne va pas laisser passer n'importe quoi et il remettra la bécane aux normes avant de faire l'attestation : pneus, pots, clignos, etc...

Bonne chance

Publié : 28 déc. 2013, 10:39
par guzzyo
même pour une carte grise normale , on ne présente plus la moto à un concessionnaire :wink: ça se faisait dans le temps :lol:
il suffit de demander un certificat de conformité européen à Piaggio (payé au passage :roll: ) + le quitus fiscal et les document de la moto + facture s'il y a ( même manuscrite par le vendeur) 8)

Publié : 31 déc. 2013, 18:08
par moto56guzzi
Salut guzzyo,

suis pas certain qu'il soit possible de se dispenser du concessionnaire, s'agissant d'une bécane antérieure à l'homologation européenne, et une T3, ça me paraît bien plus ancien que l'homologation européenne qui est quelque part dans le début des années '90 (de mémoire). En tout cas, PIAGGIO demande le visa d'un concessionnaire dans les papiers à leur fournir.

Mais tant qu'on n'a pas essayé...

Publié : 31 déc. 2013, 19:23
par guzzyo
:wink: j'ai essayé et plus d'une fois en Europe 8)

Publié : 02 janv. 2014, 14:13
par Domi64
moto56guzzi a écrit :En tout cas, PIAGGIO demande le visa d'un concessionnaire dans les papiers à leur fournir.

Mais tant qu'on n'a pas essayé...
Ducati France m'a demandé la même chose avant de me fournir le certificat de conformité ... :? plus un chèque de 150 roros :evil: ...

Publié : 02 janv. 2014, 17:25
par motoguzziinside
moto56guzzi a écrit :Salut guzzyo,

suis pas certain qu'il soit possible de se dispenser du concessionnaire, s'agissant d'une bécane antérieure à l'homologation européenne, et une T3, ça me paraît bien plus ancien que l'homologation européenne qui est quelque part dans le début des années '90 (de mémoire). En tout cas, PIAGGIO demande le visa d'un concessionnaire dans les papiers à leur fournir.

Mais tant qu'on n'a pas essayé...
Ma demande au pres de PIAGGO a été faite pour une california de 1988

A+ OLIVIER